Procès-verbaux des conseils municipaux
Les procès-verbaux des conseils municipaux sont publiés après leur validation en conseil municipal. Si le (ou les) dernier procès-verbal n'apparaît pas sur cette page, cela signifie qu'il n'a pas encore été validé, même si un (ou des) conseil municipal a eu lieu entre temps.
Dans ce cas, nos services ne sont pas en mesure de vous communiquer le document. Merci de bien vouloir vous reconnecter ou d'en faire la demande après le prochain conseil municipal.
PV du conseil municipal du 28 mars 2017 (pdf - 661 ko)
PV du conseil municipal du 28 février 2017 (pdf - 4.9 Mo)
PV du conseil municipal du 01 février 2017 (pdf - 273 ko)
PV du conseil municipal du 13 décembre 2016 (pdf - 339 ko)
PV du conseil municipal du 28 septembre 2016 (pdf - 368 ko)
PV du conseil municipal du 28 juin 2016 (pdf - 719 ko)
Délibérations du conseil municipal du 15 avril 2016 (pdf - 1.1 Mo)
PV du conseil municipal du 16 février 2016 (pdf - 380 ko)
PV du conseil municipal du 25 novembre 2015 (pdf - 784 ko)
PV du conseil municipal du 25 juin 2015 (pdf - 799 ko)
PV du conseil municipal du 9 avril 2015 (pdf - 607 ko)
PV du conseil municipal du 11 février 2015 (pdf - 373 ko)
PV du conseil municipal du 26 novembre 2014 (pdf - 449 ko)
PV du conseil municipal du 25 septembre 2014 (pdf - 5.3 Mo)
PV du conseil municipal du 25 juin 2014 (pdf - 3.1 Mo)
PV du conseil municipal du 30 avril 2014 (pdf - 509 ko)
PV du conseil municipal du 5 avril 2014 (pdf - 1.6 Mo)
PV du conseil municipal du 12 février 2014 (pdf - 1.4 Mo)
Pour consulter les procès-verbaux antérieurs à 2011, merci d'en faire la demande auprès du guichet unique : 01 39 71 56 00 ou guichet.unique@mairie-vernouillet.fr
